Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France.
La marque L'INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNT THOMAS, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France - SIREN 421117565
SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513798 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555237 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-08
Machines et machines-outils destinées à l'apiculture ; machines à moteurs destinées à l'apiculture ; machines de désoperculation des cadres de ruches ; machines d'émulsion des miels ; machines d'émulsion des produits de la ruche ; machines d'extraction du miel ; machines de maturation du miel ; machines de conditionnement du miel ; machines pour la centrifugation du miel ; machines pour la centrifugation des produits de la ruche ; machines pour la centrifugation de la cire d'abeille ; mélangeurs et homogénéisateurs à miel (machines) ; machines à gaufrer ; machines entraînées manuellement destinées au traitement et à la refonte des opercules de cire d'abeille ; matériel de transfert (pompe) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux ; pompes à miel ; moteurs pour machines et appareils d'apiculture ; appareils de lavage ; centrifugeuses ; aspirateurs de poussières ; coupeuses ; machines d'emballage ; étiqueteuses ; séparateurs ; transporteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour l'apiculture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour les installations de miellerie ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour le traitement du miel ; matériel de préparation (mélangeur chauffant ou non), de conditionnement et de convoyage (à l'exception des véhicules) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux ; gaufriers à cire d'abeille ; appareils pour le séchage du pollen ; appareils pour la cire d'abeille ; appareils pour la purification de la cire d'abeille. Construction, installation et réparation de machines et d'appareils d'apiculture ; construction, installation et réparation de machines et d'appareils de miellerie ; entretien, nettoyage et réparation de machines et d'appareils de miellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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